Promoteur Immobilier St-Malo

MENTIONS LÉGALES

GROUPE AUTHENTICITY


Président : M. Franck GOLIVET

SAS Groupe Authenticity au capital de 2000 euros

801 663 469  R.C.S. SAINT MALO

SIRET :801 663 469 00014

40 RUE DE LA TRÉHERAIS

35400 SAINT-MALO

 

HÉBERGEUR DU SITE


OVH –  2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE


Groupe Authenticity est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Groupe Authenticity.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIMITATIONS DES RESPONSABILITÉS


Groupe Authenticity ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
Groupe Authenticity ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site  www.groupe-authenticity.com

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES


Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Seules les données techniques suivantes sont collectées : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES


Le site www.groupe-authenticity.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant,Groupe Authenticity n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.groupe-authenticity.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

DROITS D’AUTEUR


Photos et vues aériennes : Dronalys

arrow_upward